» Les attentes de la FSMA vis à vis des compliance officers
Published: 17 Nov 2011
les attentes de la FSMA vis à vis des compliance officers |
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» Compliance de Crise
Published: 14 Oct 2011
Compliance de Crise |
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» Stipendium für Studenten
Published: 06 Oct 2011
Stipendium für Studenten |
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» Le contrôle interne: plus et mieux qu'un ensemble de procédures
Published: 04 Aug 2011
Trésorier Magazine
2e trimestre 2011
Le contrôle interne: plus et mieux qu'un ensemble de procédures |
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» Alco: les compliance officers en 2011
Published: 04 Aug 2011
Andy a Luxembourg N°10
Alco: les compliance officers en 2011 |
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» Ucits V
Published: 04 Mar 2011
Ucits V en point de mire |
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» Le Gafi retire le Luxembourg de la liste grise
Published: 02 Mar 2011
Le Luxembourg sort de la liste grise |
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» Section OPC on www.cssf.lu
Published: 01 Mar 2011
INSTAURATION D’UN ENVIRONNEMENT OPC SUR LE SITE INTERNET ET MISE EN PLACE D’UNE PROCEDURE DE DEPOT ELECTRONIQUE DE DOSSIERS DE DEMANDE D’AGREMENT
En date du 28 février 2011, la CSSF a mis en place sur son site internet un environnement dédié au domaine des fonds d’investissement.
D’un côté, ce nouvel environnement entend donner un accès direct et ciblé sur des informations générales relatives au secteur des OPCVM, OPC et FIS de droit luxembourgeois.
D’un autre côté, les professionnels à l’initiative de projets de fonds d’investissement et leurs représentants luxembourgeois habilités pour constituer et déposer des dossiers de demande d’agrément à la CSSF pourront trouver des informations utiles sur le déroulement du processus d’agrément de la CSSF, que ce soit pour l’agrément initial d’un nouvel opc, de l’agrément de sous-fonds additionnels ou de l’agrément de modifications effectuées à l’égard d’opc inscrits sur la liste officielle.
Soucieuse que le processus d’agrément se déroule de façon efficace pour répondre aux attentes des professionnels en termes de délais, la CSSF met en application le dépôt des dossiers par voie électronique (e-file ou e-mail) et demande aux professionnels de faire usage de formulaires pour apporter dès le premier dépôt et de façon standardisée le maximum d’informations clés nécessaires pour entamer l’examen d’un dossier. Des informations sont également fournies sur la meilleure façon de communiquer avec la CSSF durant la phase de l’examen d’un dossier de demande d’agrément.
Les professionnels sont priés d’adopter et de suivre les nouvelles procédures et consignes dès le dépôt de leurs prochains dossiers pour permettre à la CSSF une montée en charge progressive avec la nouvelle démarche avant que le dépôt électronique des dossiers d’agrément ne devienne obligatoire à partir du 2e semestre 2011 auprès de la CSSF.
Nous invitons tous les intéressés à consulter le nouvel environnement sous www.cssf.lu/fonds-dinvestissement et à prendre connaissance de ces nouvelles applications.
Pour toute question relative à ce nouvel environnement ou à la nouvelle procédure de dépôt de dossiers de demande d’agrément, veuillez nous transmettre vos questions par courriel à l’adresse opc@cssf.lu.
communique de presse : http://www.cssf.lu/fileadmin/files/Publications/Communiques/Communiques_2011/CP_1106_fonds_investissement_280211.pdf |
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» Concernant les règles applicables à l'usage à l'étranger de Blackberry
Published: 09 Feb 2011
Concernant les règles applicables à l'usage à l'étranger de Blackberry, vous etes invités à vous reporter au rapport d'activité 2005, chapitre VIII, point 2.2.1. de la CSSF. (http://www.cssf.lu/fileadmin/files/Publications/Rapports_annuels/Rapport_2005/CSSF_RA2005_chap08.pdf)
Dans ce document, il est recommandé une certaine prudence, mais l'usage des BBY n'est pas interdit, dont le risque doit être apprécié par la direction autorisée de l'établissement financier. Deux règles d'implémentation sont néanmoins recommandées :
"Certaines règles d’implémentation sont cependant à respecter. D’une part, le professionnel financier devra au moins recourir à l’option proposée par RIM qui consiste à permettre au professionnel financier de gérer lui-même les clés de cryptographie et, d’autre part, il devra disposer de la fonction d’effacement à distance des messages stockés sur les équipements mobiles perdus ou volés."
et précisons : "Aussi longtemps que les professionnels financiers gèrent eux-mêmes leur infrastructure BlackBerry®, cette solution n’est pas à considérer comme sous-traitance et un accord préalable de la CSSF n’est pas nécessaire."
Par conséquent, l'accès mobile aux courriers électroniques internes à un établissement financier doit se faire par transmission cryptée et doit rester sous contrôle sur l'équipement mobile. Le recours à une solution mobile engendre des risques qui doivent être connus de la direction autorisée afin qu'elle décide en toute connaissance de cause de son usage ou de son interdiction.
Peut être égalment confirmer que la circulaire CSSF 05/178 reste applicable. Il convient néanmoins de préciser que certaines données peuvent être temporairement accessibles à l'étranger dans la mesure où elles sont liées à des opérations ou instruments dont les règles d'utilisation et la finalité sont incompatibles avec une confidentialité absolue et pour lesquelles le client donne sont accord à la signature de conditions particulières. Il en est ainsi pour les transferts en euro (Credit Transfer) selon le modèle SEPA luxembourgeois qui repose sur Target2 et dont les données passent par le système européen des banques centrales. De même, l'usage d'une carte de crédit ou de débit, dont le nom est inscrit sur la carte émise par la banque ou encore l'achat d'un titre coté sur un marché américain dont le nom du bénéficiaire doit être communiqué pour assurer la finalité de la transaction, sont des exemples concrets.
Dans ce domaine, vous pouvez également lire notre rapport d'activité 2007, chapitre VIII, point 2.2.
(http://www.cssf.lu/fileadmin/files/Publications/Rapports_annuels/Rapport_2007/RA2007_chap08.pdf)
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» Remises des diplomes à l'IFBL
Published: 28 Jan 2011
Article Paperjam |
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» Position du Compliance Officer
Published: 23 Jul 2010
Voici le rapport qu'a rédigé un groupe de travail sur le Positionnement de la fonction Compliance au sein des établissements de crédit luxembourgeois et des entreprises d’investissements.
Ce texte a été transmis à la CSSF qui après lecture n’a pas d’objection à sa publication.
Rapport sur le positionnement du CO |
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» Création d'un nouveau groupe de travail GT36
Published: 17 May 2010
Chers membres,
Suite à la nouvelle circulaire de la CSSF 10/437 relative à la politique de rémunérations dans le secteur financier, l'Alco souhaite créer un nouveau groupe de travail ,GT36, afin de fixer les tendances communes quant au rôle de la compliance tel que défini dans la circulaire. (cf pièce jointe)
Bien cordialement,
Emilie Schmitt
Secrétariat Alco
appel aux membres |
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» Article Paperjam: Entre gris clair et gris foncé
Published: 01 Apr 2010
Interview de Jean Noël Lequeue sur le rapport du Gafi.
Paperjam
Entre gris clair et gris foncé |
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» Islamic Finance Training
Published: 17 Mar 2010
Offre de formation en matière de finance islamique en collaboration avec ICMA Centre, Université de Reading. IFBL propose un cycle de cours menant à un certificat voire un diplôme. Le parcours « Islamic Finance Foundation Certificate » a déjà été donné une première fois à partir d’octobre 2009 et y avait rencontré un franc succès.
Documentation |
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» Training In Compliance 2010 - New Brochure
Published: 11 Feb 2010
Please find attached the new flyer describing the training in Compliance 2010. There is a presentation of the different modules, dates, languages, etc...
Flyer |
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» Processus KYC/AML
Published: 15 Jan 2010
Le projet INNOFinance a pour ambition de contribuer à la stratégie de promotion de la place financière en mettant à disposition des outils de gouvernance des services qui permettent de démontrer la qualité et la maîtrise
d’activités essentielles au secteur financier luxembourgeois. Concrètement, à la suite de diverses consultations auprès d’associations professionnelles telles que l’Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du Secteur Financier (ALCO), l’Institut des Auditeurs Internes (IIA) Luxembourg et l’Institut des Réviseurs d’Entreprise (IRE), le Centre Henri Tudor a obtenu une large confirmation de l’intérêt de disposer de modèles standardidés pour l’évaluation de certains processus critiques.
Parmi diverses options possibles pour le développement de tels modèles, le processus KYC/AML a été retenu comme l'un des « démonstrateurs ».
Depuis votre participation à notre dernier Groupe de Travail, plusieurs expérimentations dans le secteur financier ont été déroulées et plusieurs auditeurs internes ont confirmé l'intérêt et l'applicabilité de ce modèle. Ainsi, nous souhaiterions maintenant vous présenter ce modèle et le confronter à votre avis critique.
Nous vous offrons la possibilités de joindre un des deux GTsuivants:
- le mardi 19 janvier de 16h à 18h
- le mercredi 27 janvier de 16h à 18h
au Centre Henri Tudor
Merci de nous retourner votre disponibilité à dieter.desmet@tudor.lu afin que nous puissions vous envoyer une invitation et de plus amples détails avant la réunion.
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» Abrogation du règlement grand-ducal du 29 juillet 2008 portant établissement de la liste des «pays tiers imposant des obligations équivalentes»
Published: 07 Dec 2009
Publication du Règlement grand-ducal du 1er décembre 2009 portant abrogation du règlement grand-ducal du 29 juillet 2008 portant établissement de la liste des «pays tiers imposant des obligations équivalentes» au sens de la loi modifiée du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme. Le Règlement grand-ducal du 1er décembre 2009 a été publié au Mémorial A 231 du 4 décembre 2009 (voir annexe).
Reglement grand ducal |
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» Invitation IT Banker
Published: 12 Oct 2009
ITnation, le magazine de la communauté informatique professionnelle et du web à Luxembourg, organise la seconde édition du Forum ITbanker - where Finance & IT share experience. Le forum aura lieu le 29 octobre 2009 dès 14h00 à la Chambre de Commerce de Luxembourg-Kirchberg, en partenariat avec l'ALCO.
Le Forum ITbanker est organisé en six ateliers qui sont rehaussés de la présence exceptionnelle d’orateurs de renom et de qualité.
A noter que notre président Jean Noel Lequeue animera un atelier autour de la Governance Risk & Compliance
Le séminaire est gratuit pour tous les professionnels dans les banques (y compris les membres ALCO bien évidemment) et ramené à 200 euros au lieu de 250 pour les prestataires IT et consultants qui sont membres de l'ALCO. Pour cela, ils doivent encore écrire le code "ALCO#09" dans la case Voucher.
Invitation |
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» Reprise des activités de formation IFBL / IFBL trainings
Published: 07 Sep 2009
Mesdames, Messieurs,
L’IFBL a le plaisir de vous annoncer la reprise de ses activités de formation après la période des vacances qui est sur le point de se terminer. Pour compléter notre offre publiée au cours de l’année, nous souhaitons attirer votre attention sur quelques formations supplémentaires qui pourront vous intéresser:
Une liste de formations
Ladies and Gentlemen,
The IFBL is pleased to announce that its training activities are about to start again after the summer break. Further to our previously published offer we would like to put forward a few additional courses which may retain your attention:
A list of training
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» CRF 2008 annual report
Published: 14 Jul 2009
La cellule de renseignement financier établie auprès du Parquet de Luxembourg a publié le rapport de ses activités pour l’année 2008.
Veuillez trouver ci-dessous le lien.
The Financial Intelligence Unit of the Luxembourg Prosecution Office has published its 2008 annual report.
Please find below the link.
Rapport 2008 CRF : http://www.justice.public.lu/rapport-crf/rapport-crf-fiu-lux-2008.pdf |
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» Le mot du nouveau président (avril 09) / The word of the new president (April 2009)
Published: 27 Apr 2009
Le mot du nouveau président (avril 09) |
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» GT10: Contrôles Compliance / Compliance Controls
Published: 06 Apr 2009
Rapports finaux avec les commentaires de la CSSF
Final reports with CSSF comments
http://www.alco.lu/docs/news/GT10_Rapport Monitoring MIFID mai 2008_final.pdf
http://www.alco.lu/docs/news/GT10_Tableau des controles MiFID mai 2008_final.pdf
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» CRF Circulaire/Circular 20/8
Published: 12 Nov 2008
Circulaire CRF 20/08 du 12 novembre 2008 relative à l'Art. 5 de la loi (modifiée) du 12 novembre 2004 contre le blanchiment et contre le financement du terrorisme
Circular 20/08 CRF of 12 November 2008 relative to Art. 5 of the law (modified) of 12 November 2004 against laundering and terrorism financing
circulaire CRF 20/8 |
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» Basle II event / amendment of the CRD Directive
Published: 21 Oct 2008
Please note that a conference on Basle II/amendment of the CRD Directive will take place on 21 October 2008. Gilles Pierre, from ABBL will participate.
Veuillez noter qu'une conférence sur Bâle II / Révision de la Directive CRD, à laquelle participe notamment Gilles Pierre de l'ABBL, se tiendra le Mardi 21 octobre prochain à Luxembourg
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» CRP Henri Tudor : Call send to all alco's members
Published: 01 Aug 2008
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» Alco's membership reaches 415 !!!
Published: 01 Aug 2008
The board notes that the total Alco membship stands at 415 (349 members and 66 honorary members) of which 45 belong to the insurance sector.
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» INVITATION - JULY 4th 2008 - Creative Young Entrepreneur Luxembourg 2008
Published: 24 Jun 2008
All members are cordially invited to attend above awards ceremony, details of which are to be found in the aattached documents.
This invitation comes to us from the Jeune Chambre Economique du Grand-Duché de Luxembourg.
Application form
Invitation |
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» Modélisation des services : vers une démarche systématique de la conformité
Published: 22 Nov 2007
Le CRP Henri Tudor a le plaisir de vous inviter à la rencontre suivante :
"Modélisation des services : vers une démarche systématique de la conformité"
le mercredi 05 décembre 2007 dès 15h45, au CRP Henri Tudor (29, avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg-Kirchberg)
Cette rencontre a pour objectif de sensibiliser, à travers plusieurs retours d'expérience, les acteurs des secteurs bancaire, financier et public à l'intérêt des modèles pour garantir la conformité des processus et des services.
Pour plus de renseignements, suivre le lien
Plus d'infos : http://www.spiral.lu/SI/Channel/SPIRAL.nsf/w%20Root?OpenFrameSet&Frame=Main&Src=%2F__c1256b970036a557.nsf%2F0%2F12ea29143c26871fc1257353004e4acb!OpenDocument%26AutoFramed |
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Les attentes de la FSMA vis à vis des compliance officers 
