Mot du Président

Notre association vient de fêter son dixième anniversaire. Il est peut-être utile, pour les membres les plus récents, de rappeler les objectifs que s’étaient fixés les quatorze Compliance Officers qui ont établi les fondements de l’ALCO lors de la première assemblée générale du 20 décembre 2000. L’objet social de l’association est de grouper en son sein les Compliance Officers - et d'une façon générale les personnes ayant une responsabilité de compliance - du secteur financier ou du secteur des assurances à Luxembourg. Elle se propose de favoriser la communication et l'échange d'idées entre ses membres par des rencontres régulières, par la participation à des groupes de travail internes à l'association ou externes, ainsi que par l'organisation de conférences et de débats concernant des questions déontologiques et de compliance du secteur financier au Grand-Duché de Luxembourg. Elle se propose également de nouer des contacts avec des associations étrangères ayant un objet analogue.

L’un des éléments clés du fonctionnement de l’ALCO est la mise en place des groupes de travail, les GT. Ce fut le cas au début pour les documents de base que sont la charte Compliance, la Politique de Compliance, le  code de conduite et les interprétations convergentes en matière d’AML. Certains GT sont devenus permanents, par exemple ceux qui gèrent la production trimestrielle de la Newsletter de l’ALCO ou la formation délivrée par les formateurs de l’ALCO aux Compliance Officers candidats à la certification. Des sujets récents comme les rémunérations dans les établissements de crédit ou le positionnement du Compliance Officer dans l’organigramme de la Banque ont suscité la création de GT ad hoc. Chaque groupe de travail est constitué de volontaires parmi les 530 membres que compte l’association.

Pour favoriser l’échange entre ses membres, l’ALCO organise des conférences, des réunions spécialisées ou de rencontres plus informelles. Elle publie sa Newsletter sur le site Web de l’ALCO qui, dans la partie réservée aux membres, reprend les résultats des tables rondes, du GT déontologie ainsi que des questions réponses pouvant intéresser la majorité des lecteurs.

Après avoir dignement rendu hommage aux fondateurs, le dixième anniversaire de l’ALCO a été aussi l’occasion de montrer l’énorme évolution des responsabilités du compliance Officer au sein du secteur financier luxembourgeois durant cette dizaine d’années. En 2000, la lutte contre le blanchiment consistait essentiellement dans la mise en ordre des dossiers d’identification des clients et la surveillance des transactions financières et de l’origine des capitaux pour les seules infractions liées au trafic de la drogue.  2001 fut l’année de ce que l’on appelle aujourd’hui Ground Zero et la CSSF créée en décembre 1998 entama alors l’élargissement des infractions primaires du blanchiment d’abord par la lutte contre le financement du terrorisme pour couvrir aujourd’hui toutes les infractions pénales punies d’un minimum supérieur à 6 mois de privation de liberté. Les lois, règlements et circulaires se sont depuis multipliés et s’étendent à tous les secteurs d’activités financières : la domiciliation de sociétés, les OPC, l’institutionnalisation de la fonction Compliance, les produits dérivés, les prospectus, la sous-traitance informatique, les PSF de support, les SICAR, l’adéquation des fonds propres, les abus de marché, les SIF, MIFID, ICAAP, la transparence des émetteurs, le risque de liquidité, l’AGDL, UCITS IV, les rémunérations. Tout cela en attendant les nouvelles réglementations qu’introduiront les trois autorités européennes mises en place au 1er janvier 2011.

Il reste donc du pain sur la planche pour les Compliance Officers qui sont lourdement mis à contribution aujourd’hui. L’ALCO continuera à suivre ses objectifs et à apporter  toute l’aide dont elle est capable pour favoriser les échanges d’avis et d’idées entre ses membres. N’hésitez pas à y contribuer personnellement dans la mesure de vos moyens.

Votre Président.

/ Bulletin22 / Newsletter 22 (Décembre 2011)

Essai des étudiants bénéficiaires de la bourse ALCO

• Tin- The New Blood Diamonds?
•  Cross-border compliance: the double-edged sword of banking secrecy”

 Le GT Tables Rondes:

• Des tables rondes, pourquoi faire ? -Bilan et projets-
• Résumé de Table Ronde : Third country AML  

Rapport du Groupe de Travail ALCO – GT36

• Lignes directrices concernant les politiques de rémunération dans le secteur financier (circulaires CSSF 10/437, CSSF 10/496, CSSF 10/497 et CSSF 11/505) : Introduction

Questions de membres

•  What is your approach to apply CSSF 02/77 to non UCITS Funds ? Have you had feedback from the CSSF on this subject?  

•   Lorsque un BE est un fond d'investissement :- Lorsque il s'agit d'une société cotée sur un marché financier                            Quels sont les documents et diligeances à effectuer (KYC) par le compliance officer.

ALCO en bref

La lutte contre le blanchiment d'argent d'origine criminelle et contre le financement du terrorisme, l'intégrité des marchés financiers, le respect des principes éthiques, ..., font aujourd'hui partie intégrante de l'environnement du secteur financier et conditionnent largement son activité.

Un métier est apparu chez les établissements de crédit, les PSF, les Assurances, ... : celui de Compliance Officer dont le rôle est la défense et la surveillance de la conformité avec les normes législatives, réglementaires et déontologiques en vigueur.

Aujourd'hui, la fonction de Compliance dans le secteur financier est reconnue officiellement, tant sur le plan international par le Comité de Bâle, que sur le plan luxembourgeois par la CSSF. Elle est devenue au Luxembourg une fonction obligatoire chez les établissements du secteur financier.

L'Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier (l'ALCO) a été constituée le 20 décembre 2000.

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L'ALCO regroupe près de 400 membres qui se retrouvent autour d'activités variées : groupes de réflexion, conférences et manifestations diverses.

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