Mot du Président

Notre association compte de plus en plus de membres. Chaque mois le Conseil d’administration reçoit de nouvelles demandes d’adhésion et nous dépassons largement le cap des 600 membres, c’est 100 de plus qu’il y a un an. L’objet principal de l’association est de favoriser la communication et l'échange d'idées entre ses membres par des rencontres régulières, par la participation à des groupes de travail internes à l'association ou externes, ainsi que par l'organisation de conférences et de débats concernant des questions déontologiques et de compliance du secteur financier au Grand-Duché de Luxembourg. Il est devenu malheureusement impossible de réunir la majorité des membres lors des réunions plénières mais les autres moyens de communication fonctionnent positivement.

L’un des éléments clés du fonctionnement de l’ALCO reste les groupes de travail, les GT. Des sujets récents comme les rémunérations dans les établissements de crédit ou le positionnement du Compliance Officer dans l’organigramme de la Banque ont suscité la création de GT ad hoc. Chaque groupe de travail est constitué de volontaires intéressés par le thème abordé et susceptibles d’apporter leur contribution aux travaux du groupe. Le GT36 a apporté ses conclusions sur la politique de rémunérations et sur le rôle du Compliance Officer en la matière. Les conclusions du GT21 « Practical interpretation of fund investment restrictions » ont été déposées. Le GT30 Domiciliation a entamé un nouveau chantier et une actualisation de ses travaux antérieurs. Le GT40 cherche à définir les responsabilités du CO au sein des sociétés de gestion après la publication des nouvelles lois et réglementations de 2010/2011. Le GT38 Assurances a défini les sujets auxquels il va se s’atteler en premier et le GT41 va lui se consacrer à la gouvernance interne des banques et des PSF.

A côté de ces GT thématiques, parfois temporaires, les GT permanents restent tout aussi actifs. La formation des Compliance Officers prise en charge par le GT27 avec l’assistance logistique de l’IFBL connait un succès de plus en plus important et le nombre de Compliance Officers ayant passés les épreuves de certification dépasse la centaine. Les demandes soutenues auprès des GT33 Questions des membres et GT34 Tables rondes démontre le besoin constant des Compliance Officers de la place de Luxembourg d’obtenir l’avis de leurs confrères pour remplir au mieux leurs tâches souvent complexes. Le GT35 déontologie poursuit ses travaux approfondis après que son code de conduite ait été adopté par l’Assemblée générale de l’ALCO. Le GT16 s’efforce de publier régulièrement le bulletin de l’association et le GT11 nous permet d’enrichir continuellement et de mettre à jour le site de l’ALCO auquel vous accédez avec une fréquence proportionnelle aux nouvelles publications.

Nous avons pu compter sur des orateurs étrangers pour confronter nos idées avec celles de régulateurs voisins, souvent en présence du représentant de la CRF locale. La CSSF a accepté le principe d’une rencontre annuelle entre sa direction et les président/vice-présidents de l’ALCO. Le compte rendu de la rencontre a été présenté à l’Assemblée générale et sera résumé sur la partie privée du site.

Le Conseil d’administration de l’ALCO continue à remplir au mieux les objectifs l’association. N’hésitez pas à y contribuer vous aussi personnellement dans la mesure de vos moyens.

Votre Président.

Jean Noël Lequeue

/ Bulletin22 / Newsletter 22 (Décembre 2011)

Essai des étudiants bénéficiaires de la bourse ALCO

Tin- The New Blood Diamonds?
Cross-border compliance: the double-edged sword of banking secrecy”

Le GT Tables Rondes:

Des tables rondes, pourquoi faire ? -Bilan et projets-
Résumé de Table Ronde : Third country AML

Rapport du Groupe de Travail ALCO – GT36

Lignes directrices concernant les politiques de rémunération dans le secteur financier (circulaires CSSF 10/437, CSSF 10/496, CSSF 10/497 et CSSF 11/505) : Introduction

Questions de membres

What is your approach to apply CSSF 02/77 to non UCITS Funds ? Have you had feedback from the CSSF on this subject?

Lorsque un BE est un fond d'investissement :- Lorsque il s'agit d'une société cotée sur un marché financier Quels sont les documents et diligeances à effectuer (KYC) par le compliance officer.

ALCO en bref

La lutte contre le blanchiment d'argent d'origine criminelle et contre le financement du terrorisme, l'intégrité des marchés financiers, le respect des principes éthiques, ..., font aujourd'hui partie intégrante de l'environnement du secteur financier et conditionnent largement son activité.

Un métier est apparu chez les établissements de crédit, les PSF, les Assurances, ... : celui de Compliance Officer dont le rôle est la défense et la surveillance de la conformité avec les normes législatives, réglementaires et déontologiques en vigueur.

Aujourd'hui, la fonction de Compliance dans le secteur financier est reconnue officiellement, tant sur le plan international par le Comité de Bâle, que sur le plan luxembourgeois par la CSSF. Elle est devenue au Luxembourg une fonction obligatoire chez les établissements du secteur financier.

L'Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier (l'ALCO) a été constituée le 20 décembre 2000.